Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Concept et production :
 
Le site Internet http://www.thélice.fr est édité par THELICE SARL
Le site www.thelice.fr est la propriété de Thélice SARL,
société à responsabilité limité au capital de 7000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Villefranche-Tarare ,
sous le numéro 793 379 959  et dont le siège social est situé au
334, rue lavoisier, 69400 Villefranche sur saône.
Tél : +33 (0)4 72 54 00 51
Courriel : louis.sebastien@thelice.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61793379959
Numéro de déclaration à la CNIL : 1711256 v 0
Directeur de la publication : Monsieur Sébastien LOUIS
 
Hébergement :
http://www.1and1.fr
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare

BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex 

Mr Sébastien Louis Gérant de la société Thélice est titulaire de la marque "Thélice",
déposée à l'INPI le 6 mai 2013  sous le N° 13 4 0003 225
et enregistrée dans les classes 21;30;43.
 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site thelice.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et 
vidéos la composant, sont la propriété de la société Thélice ou de ses partenaires.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par
quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit
de la société Thélice ou de ses partenaires est strictement interdite et 
serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des
articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
La marque "Thélice" est une marque déposées par la société thélice.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale
 de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée,
vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou
de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez
exercer ce droit en vous adressant à (ce droit s'exerce, en justifiant
de son identité) par voie postale : 334, rue lavoisier, 69400 Villefranche sur saône
par courrier électronique : louis.sebastien@thelice.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec a plus stricte
confidentialité. En particulier, thélice s’engage à respecter la confidentialité des
messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
Le site  utilise l'outil statistique Prestashop, lequel enregistre les visites .
Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la
politique de données statistiques. Le site utilise également un cookie, lequel enregistre des
 informations relatives à la navigation. A tout moment, il est possible de consulter un cookie,
empêcher son téléchargement (en modifiant les options du navigateur) 
 ou bien le supprimer (ils sont généralement stockés sur un fichier "cookies").
Encore une fois aucune donnée à caractère personnelle ne sera collectée.